Dans un grand entretien accordé à Angers Info, le nouveau procureur de la République d’Angers, Sylvain Barbier Sainte Marie, a indiqué travailler sur la justice de proximité et répondre aux infractions du quotidien. Il souhaite replacer les maires au cœur de la justice.
Les conflits du quotidien peuvent parfois s’envenimer jusqu’à prendre une tournure judiciaire. Robert et Caroline, par exemple, se déchirent depuis cinq ans autour de la taille d’une haie. Au fil du temps, leur différend de voisinage a dégénéré, jusqu’à des menaces de mort. Dans un autre cas, deux jeunes ont tagué la mairie. Deux situations qui illustrent, chacune à leur manière, les difficultés auxquelles les élus et les autorités judiciaires peuvent être confrontés pour traiter des faits qui empoisonnent la vie quotidienne des habitants.
Comment éviter que ces tensions ne s’installent durablement ? Comment apporter une réponse aux victimes qui ont parfois le sentiment que les faits dont elles sont victimes ne sont pas suffisamment sanctionnés ? C’est l’un des chantiers que souhaite investir Sylvain Barbier Sainte Marie, le nouveau procureur de la République d’Angers.
« Un rappel à l’ordre »
Le magistrat entend bien faire de la justice de proximité une priorité. Une orientation qu’il avait déjà défendue lors de ses précédentes fonctions à Arras, notamment dans ses relations avec les élus et les justiciables.
Pour le procureur, la réponse pénale ne se résume pas à la sanction. Elle doit aussi permettre de réparer les conséquences des infractions et de rappeler les règles du vivre-ensemble. Le travail d’intérêt général (TIG) peut ainsi constituer une réponse adaptée à certaines dégradations.
« Une personne qui a commis un tag ou dégradé un équipement public peut, par exemple, participer à l’entretien des espaces verts d’une commune ou à la remise en état d’un mur », explique-t-il. L’objectif est de donner une dimension concrète à la sanction, en permettant à l’auteur de contribuer à réparer le dommage causé.
Au-delà de la réponse pénale, Sylvain Barbier Sainte Marie souhaite renforcer les liens entre le parquet, les élus et les forces de sécurité. « Je souhaite surtout me rapprocher des élus, par des réunions, des rencontres et une meilleure communication », explique-t-il.
Le procureur veut notamment développer les conventions de rappel à l’ordre. Ce dispositif permet au maire d’intervenir auprès d’une personne dont le comportement trouble la tranquillité publique ou porte atteinte aux règles de la vie collective, dans les situations prévues par la loi.
Les problèmes de voisinage, l’absentéisme scolaire, les dégradations de biens publics ou encore les tapages nocturnes peuvent ainsi faire partie des situations dans lesquelles un rappel à l’ordre trouve sa place.
L’intérêt ? Intervenir avant que certaines situations ne s’enveniment, en s’appuyant sur la connaissance du terrain dont disposent les élus. Dans une commune, le maire connaît souvent les habitants, les tensions récurrentes et les difficultés qui se nouent entre voisins. Il peut donc contribuer à désamorcer un conflit, en lien avec les services de police ou de gendarmerie et dans le respect des compétences de chacun.
« Le maire connaît les personnes et peut apporter une réponse rapide », estime Sylvain Barbier Sainte Marie. Pour le nouveau procureur, ces dispositifs doivent permettre de resserrer les liens entre les maires, le parquet et les services de police et de gendarmerie.