Le juge des référés du tribunal administratif de Nantes a conforté le dernier arrêté du maire de Cholet (Maine-et-Loire) qui a interdit l’accès au stand de tir sportif du parc de Ribou, après la mise en évidence d’une “teneur en plomb trop élevée” dans “les sols et (…) l’air ambiant”.
Le club Cholet Tir Sportif, qui exploite ces installations, avait saisi la justice après un premier arrêté de Gilles Bourdouleix pris le 19 mars 2025 et renouvelé par un second en date du 21 juillet 2025 : ses “375” adhérents sont “empêchés” de pratiquer leur discipline “alors que le championnat de tir est en cours”.
L’association subit ainsi un “important préjudice économique” qui vient “remettre en cause sa pérennité” : la décision la “prive de recettes, de licenciés et de la possibilité de nouveaux adhérents”. Elle est aussi obligée de “rechercher à ses frais d’autres lieux d’entraînement” et de “rembourser le prix des stages déjà prévus”.
Cet arrêté “ni nécessaire, ni adapté, ni proportionné” était enfin “insuffisamment motivé” puisqu’il “ne mentionne pas la concentration de plomb dans les sols et dans l’air” et “ne précise pas en quoi cette concentration justifie une (…) interdiction d’accès aux équipements”. “Aucun revêtement contenant du plomb au-delà des seuils en vigueur n’a été constaté par la société Sydiag”, soulignait Cholet Tir Sportif, qui dit “observer les préconisations de la Fédération française de tir quant à la prévention de tout risque de pollution au plomb”.
Mais “le maire de Cholet s’est fondé sur le risque sanitaire induit par la teneur en plomb trop élevée observée dans les sols et dans l’air ambiant (…) par la société AECOM, spécialisée dans l’ingénierie environnementale”, rappelle le juge des référés du tribunal administratif de Nantes dans une ordonnance en date du 31 juillet 2025 qui vient d’être rendue publique. L’Agence régionale de santé (ARS) des Pays de la Loire avait formulé des “préconisations” en ce sens dès le 13 février 2025.
“Ces préconisations (…) et ce rapport de la société AECOM ont été sollicités à la suite d’un diagnostic préliminaire de la qualité chimique des sols, de l’eau du robinet et de l’air ambiant des stands de tir, réalisé à partir de prélèvements effectués en novembre 2024 par la société APAVE, spécialisée notamment dans la gestion des risques environnementaux”, recontextualise encore le magistrat. L’ARS avait recommandé d’interdire “sans délai” l’accès “pour les mineurs et les femmes enceintes” en raison d’un “risque de saturnisme”.
“Le diagnostic (…) avait mis en évidence une très forte pollution au plomb à l’intérieur des bâtiments (…) en dehors des heures de fréquentation du site”, souligne le juge des référés. “Il existait donc un risque d’exposition des utilisateurs du stand de tir à l’inhalation de fumées et poussières de plomb au moment des tirs, ainsi qu’un risque d’ingestion des poussières déposées sur leurs mains, leur visage et leurs cheveux.” AECOM avait d’ailleurs préconisé comme “mesures d’urgences” la “fermeture immédiate” du stand de tir, la réalisation d’un “nettoyage industriel” et le retrait du sol sur “50 cm” et son “remplacement par des matériaux sains”. La requête du club de tir sportif a donc été rejetée./MJ
