Un automobiliste lourdement sanctionné pour conduite sous stupéfiants près de Flers
Un habitant de Flers a récemment comparu devant la justice ornaise à la suite d’un contrôle routier compromettant. Ce quadragénaire a été condamné par le tribunal d’Argentan pour avoir cumulé un défaut d’assurance et une consommation de stupéfiants au volant de son véhicule.
Un contrôle routier accablant à Athis-Val-de-Rouvre
Les faits reprochés remontent au mois d’avril dernier. Lors d’une banale opération de surveillance de la circulation sur la commune d’Athis-Val-de-Rouvre, les militaires de la gendarmerie ont procédé à l’interception d’une Renault Laguna. Les vérifications d’usage ont rapidement permis aux forces de l’ordre de constater que l’automobile circulait sans la moindre couverture d’assurance. Les dépistages effectués sur le conducteur se sont également révélés positifs, une analyse biologique confirmant par la suite une consommation de cannabis.
Un prévenu au casier judiciaire déjà bien rempli
Présent à la barre lors de son audience en début de semaine dernière, le prévenu âgé de quarante-cinq ans a reconnu la matérialité des faits, sans pour autant fournir d’explications sur son comportement. Le profil de cet automobiliste a particulièrement retenu l’attention des magistrats, son casier judiciaire portant déjà la trace de seize condamnations antérieures. Ce passif judiciaire inclut des délits routiers, mais également des faits de recel, de refus d’obtempérer, de violences en réunion, d’outrages et de rébellion.
Une peine de travail d’intérêt général prononcée
À l’issue des débats, le tribunal d’Argentan a choisi de sanctionner ces nouvelles infractions par une peine à visée d’insertion. Le Flérien a été condamné à accomplir soixante-dix heures de travail d’intérêt général, une obligation qu’il devra honorer dans un délai de dix-huit mois. Les magistrats ont précisé qu’en cas de non-exécution de cette mesure, le conducteur s’exposait à une peine de trois mois d’emprisonnement. Il devra par ailleurs s’acquitter des frais d’organisation de la procédure judiciaire.
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