Élection partielle complémentaire de six membres du conseil municipal de la commune de Vouzan
Le conseil municipal de la commune de Vouzan ne compte plus que 9 conseillers municipaux en fonction sur 15. Une élection partielle complémentaire doit en...
Le conseil municipal de la commune de Vouzan ne compte plus que 9 conseillers municipaux en fonction sur 15. Une élection partielle complémentaire doit en conséquence être organisée en application de l’article L.2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Les électeurs et électrices de la commune de Vouzan sont convoqués le dimanche 14 janvier 2024 et, en cas de second tour de scrutin, le dimanche 21 janvier 2024 à l‘effet d’élire sixconseillers municipaux.
Les déclarations de candidatures devront être déposées par les candidats ou leur mandataire à la préfecture de la Charente (5 rue de la préfecture, 16000 Angoulême), selon le calendrier suivant :
| Tour de scrutin | Date de dépôt de candidatures |
| 1er tour | Mardi 26, mercredi 27 décembre 2023 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, Jeudi 28 décembre 2023 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00. |
| 2nd tour | Lundi 15 janvier 2024 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, Mardi 16 janvier 2024 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00. |
L’élection se déroulera selon les règles applicables aux communes de moins de 1 000 habitants.
