Angers Noyant Handball devrait regagner la Pro D2
La Commission d’appel de la CNCG avait été saisie mi-juillet d’un appel du club Aurillac HBCA contre la décision de la CNCG du 24 juin 2010 ayant refusé d’autoriser l’équipe 1ère du club a évolué en Division 2 masculine (Handball ProD2) en 2010/2011.
L’audience de la commission d’appel de la CNCG s’est tenue le lundi 2 août 2010 en présence de deux dirigeants du club d’Aurillac. A l’issue de sa réunion, la commission a pris la décision suivante dans le cadre du contrôle des exigences financières du cahier des charges de participation à la D2M en 2010/2011.
Après un examen approfondi, la commission a considéré qu’aucun élément nouveau n’avait été produit par le club Aurillac HBCA de nature à lui permettre de reconsidérer, sur le fond, la décision contestée de la CNCG de première instance, ce au regard des fondements mêmes des missions du contrôle de gestion et des objectifs d’équité des compétitions. Précisément, la commission a constaté qu’aucun des 3 premiers paliers (30/06/2009, 31/12/2009 et 30/06/2010) du plan d’apurement sur lesquels le club Aurillac HBCA s’était engagé par écrit n’était respecté ; alors même que cet engagement était pourtant une condition essentielle et déterminante de la décision de la commission d’appel CNCG du 31 juillet 2009 sans laquelle l’équipe première d’Aurillac n’aurait pas été autorisée à évoluer en LNH en 2009/2010.
Par ailleurs, la commission a retenu que le budget prévisionnel 2010/2011 produit par le club Aurillac HBCA ne permettait de résorber la situation nette négative que très partiellement, et ce alors même que les recettes budgétées n’étaient pas totalement justifiées. Surtout, le résultat prévisionnel présenté, à supposer qu’il puisse être reconduit les saisons suivantes, ne permettait d’envisager un apurement total des fonds propres négatifs que sur une durée minimale de 6 saisons sportives.
Dans ces conditions, la commission a estimé que le club Aurillac HBCA, d’une part, n’avait pas respecté les paliers du plan d’apurement sur lequel il s’était engagé pour évoluer en LNH en 2009/2010 et, d’autre part, ne respectait pas des exigences impératives du cahier des charges de participation à la D2M pour 2010/2011. Par conséquent, la commission d’appel a décidé de confirmer la décision de la CNCG ayant refusé d’autoriser le club Aurillac HBCA à participer à la compétition D2M pour la saison 2010/2011.
Suite à ce communiqué de la fédération de Handball, Angers Noyant devrait se voir proposer une intégration en Pro D2
en partenariat avec REGIEPRO
