Tous les articles étiquetés "condamnation"

Un quadragénaire condamné pour des SMS à caractère sexuel envoyés à sa belle-fille

Un homme de 44 ans, domicilié à Cognac, a été condamné lundi 15 septembre à douze mois de sursis probatoire. Le tribunal l’a reconnu coupable de...

Orne. Deux organisateurs condamnés après une rave party interdite dans la forêt de Bourse

Selon Ouest-France, deux organisateurs d’une rave party qui avait réuni environ 250 participants en novembre 2024, dans la forêt domaniale de Bourse (Orne), ont été condamnés...

Six mois de prison ferme pour un chauffard intercepté à plus de 170 km/h ivre au volant dans le Maine et Loire

Les gendarmes de Baugé-en-Anjou, dans le Maine-et-Loire, ont mis fin à une conduite particulièrement dangereuse. Un automobiliste a été surpris roulant à plus de 170 km/h...

Ivre, il provoque une course-poursuite à Beaucouzé, insulte les gendarmes et finit condamné

Un homme de 51 ans a comparu lundi 1er septembre 2025 devant le tribunal judiciaire d’Angers. Dans la nuit du 27 au 28 juin, il avait...

Mortagne-au-Perche : un homme condamné pour avoir violemment agressé sa compagne après une dispute

Selon un article de Ouest-France publié le 23 juillet 2025, un homme a été condamné par le tribunal d’Alençon pour avoir frappé sa compagne après que...

Angers : un homme suit sa conjointe jusqu’à un centre d’accueil pour femmes victimes de violences et profère des insultes

Grave accident du travail en Vendée : une entreprise condamnée pour manquement à la sécurité

Le tribunal judiciaire a récemment statué dans une affaire remontant au 4 mai 2022 : un grave accident du travail s’était produit dans une entreprise de...

Poitiers : la condamnation de l’ex-commandant de police pour agressions sexuelles devient définitive

Avec cette décision de ne pas aller plus loin, s’achève quinze années de procédure. DR Après quinze ans de procédures, l’ancien chef d’état-major de la police...

Un conducteur sans permis condamné après un accident et une fuite à Alençon

Le 15 avril 2024, en milieu d’après-midi, un accident de la route s’est produit sur un rond-point d’Alençon. Un automobiliste de 42 ans, circulant à vitesse...

Un automobiliste et son fils agressés par un chauffard : deux condamnations

Le tribunal d’Argentan (Orne) a rendu son verdict, mardi 11 mars 2025, dans une affaire de violences routières survenues à Gouffern-en-Auge. Un chauffard et son père...

Une femme battue en pleine rue le jour de son anniversaire : son compagnon condamné

Le 5 février 2025, à minuit, des policiers sont intervenus au Mans (Sarthe) après un signalement de violences sur la voie publique. Une femme, le visage...

Neuf militants condamnés pour la dégradation du buste de Simone Veil à La Roche-sur-Yon

Neuf étudiants, militants de l’Action Française, ont été reconnus coupables jeudi 16 janvier par le tribunal de La Roche-sur-Yon (Vendée) pour avoir vandalisé le buste de...