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Manège du ralliement: Déboutée, la mairie d’Angers persiste

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Publié le 18/02/2012 à 00:27
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Manege du ralliement, la ville est débouté en référé

Installé depuis 15 jours sans autorisation place du Ralliement à Angers, la ville d’Angers avait saisit en référé le tribunal administratif de Nantes pour demander l’expulsion du Carroussel de Mr Campion. Celui-ci a rendu sa décision ce vendredi.La demande d’expulsion du manège a été rejetée. Les magistrats n’ont pas retenu de caractère d’urgence comme l’avait demandé la Ville.

La Mairie d’Angers persiste, ainsi, Jacques MOTTEAU, adjoint au maire déclare : « Si le caractère d’urgence n’a pas été retenu par les juges, l’occupation est bien illégale. Il doit se mettre en conformité avec la loi. La Ville d’Angers ne saurait accepter de discuter avec des personnes qui prennent par la force ce que la loi et la règle leur refusent. »

Frédéric BEATSE, le maire d’Angers, rappelle pour sa part son attachement au dialogue mais dans un cadre républicain, en y mettant des conditions normales et nécessaires : « Le dialogue reprendra avec Monsieur CAMPION quand il se sera mis en conformité et aura régularisé sa situation y compris financière. Cette décision de justice reconnaît que l’exploitant du manège est dans l’illégalité : ce n’est donc pas une autorisation à poursuivre son activité, bien au contraire. Il en va de l’intérêt des Angevins : céder dans ces conditions, c’est demain ne plus maîtriser l’occupation du domaine public avec toutes les nuisances que ça engendrerait »

Monsieur Campion  est passible d’une amende de 5eme classe de 1500 euros par jour, montant qui peut être porté à 3 000 euros en cas de récidive (code pénal)

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