Tous les articles étiquetés "procès"
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Angersil y a 2 moisAngers. L’ex-leader de l’Alvarium jugé en appel pour diffamation
Jean-Eudes Gannat, ancien chef du groupe d’extrême droite l’Alvarium, était jugé en appel pour diffamation à l’encontre d’un élu de Trélazé mardi 20 février, à la...
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Charenteil y a 2 moisCharente. Trois hommes condamnés pour viols et violences aggravées sur une personne vulnérable
Aux Assises de la Charente, le verdict est tombé ce mardi soir dans le procès des quatre hommes jugés depuis dix jours pour viols et violences...
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Angersil y a 2 moisVerdict le 22 mars pour Saïd Chabane, propriétaire d’Angers SCO, dans le procès pour agression sexuelle
La décision du tribunal correctionnel d’Angers concernant le procès de Saïd Chabane, propriétaire d’Angers SCO et ancien président du club, initialement prévue pour le vendredi 16...
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Angersil y a 3 moisLa mère de la petite Vanille sera jugée en appel en mai 2024
La petite Vanille avait fait l’objet d’une alerte enlèvement avant d’être retrouvée sans vie, en 2020 à Angers. Sa mère, reconnue coupable et condamnée à la...
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Choletil y a 3 mois
Le procès du « Madoff du Maine-et-Loire » s’ouvre aujourd’hui
Guillain Méjane comparaît devant la justice, accusé d’escroquerie pour avoir détourné plusieurs millions d’euros en incitant des familles à investir dans un fonds d’investissement en Asie....
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Maine-et-Loireil y a 6 moisFéminicide à Angers : un homme de 30 ans jugé pour l’étranglement de sa femme
En octobre 2020, une mère de famille était retrouvée morte étranglée, dans le lit conjugal. Le trentenaire encourt la réclusion criminelle à vie pour le meurtre...
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Maine-et-Loireil y a 7 moisProcès du balcon effondré à Angers : de la prison avec sursis requise
Dans l’affaire du balcon effondré à Angers, des peines de prison avec sursis ont été requises contre l’architecte et le conducteur des travaux. Les avocats de...
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Angersil y a 7 mois
Angers : le procès en appel des balcons effondrés débute ce lundi
Le procès en appel de l’effondrement des balcons, à Angers, s’ouvre ce lundi 25 septembre. L’architecte et le conducteur des travaux avaient été relaxés l’année dernière,...
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Mancheil y a 8 mois
Dénonciation de délit imaginaire : le procès du maire de Saint-Côme (Manche) renvoyé en mars
Alors qu’il devait être jugé pour dénonciation de délit imaginaire ce mercredi 6 septembre, le procès du maire de Saint-Côme-du-Mont (Manche) est renvoyé au 27 mars...
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Correzeil y a 10 mois
Escroquerie à l’isolation à 1 €. Le procès a été annulé à Tulle
Le procès pour escroquerie à l’isolation à un euro a été annulé au tribunal correctionnel de Tulle, dans le département de la Corrèze. C’est un procès...
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Citoyennetéil y a 11 mois
Jugement d’un père de famille après avoir tué son bébé de 3 mois dans la Vienne
Ce mardi 30 mai s’est ouvert le jugement d’un père de famille accusé d’avoir tué son bébé de trois mois à la cour d’assises de la...
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Mancheil y a 1 an
Manche : Le maire de Théreval condamné à 30 000 euros d’amende pour emploi fictif
Gilles Quinquenel, maire de Théreval et ancien vice-président du Département de la Manche, a été condamné à 30 000 euros d’amende pour délit de concussion (ou emploi fictif) par...