Tous les articles étiquetés "tribunal"
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Charenteil y a 5 moisUn violoniste de renom condamné pour des actes pédocriminels en Charente
Un célèbre musicien international a été condamné à trois ans de prison, dont un an ferme sous bracelet électronique, pour des attouchements sexuels sur une enfant...
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Charente-Maritimeil y a 5 moisLa Rochelle : une arrestation sur la plage après une exhibition en pleine foule
Le dimanche 13 avril, aux alentours de 16 heures, la plage de la Concurrence, prisée des Rochelais et des promeneurs en cette période printanière, a été...
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Maine-et-Loireil y a 5 moisVol de gazole en Anjou : un prévenu trahi par ses bidons et son ADN
Un homme de 48 ans comparaissait ce lundi 14 avril devant le tribunal correctionnel d’Angers. Selon Ouest France, il était accusé d’avoir siphonné pas moins de...
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Justiceil y a 5 moisVenu « fêter un mariage » à Soudan, un quinquagénaire de Trélazé frappe sa compagne après qu’elle lui ait refusé un rapport sexuel
Le tribunal correctionnel de Nantes a condamné ce vendredi 11 avril 2025 un quinquagénaire de Trélazé (Maine-et-Loire) à trois mois de prison avec sursis simple pour...
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Sartheil y a 6 moisLe méthaniseur de Courcebœufs validé par la justice malgré les contestations
Le tribunal administratif de Nantes a rejeté le recours des opposants au projet de méthaniseur du village du Hidoux, à Courcebœufs (Sarthe), autorisant ainsi la reprise...
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Maine-et-Loireil y a 6 moisSegré-en-Anjou Bleu : une enseignante condamnée après un incident à la piscine
Le tribunal correctionnel d’Angers (Maine-et-Loire) a condamné une enseignante remplaçante à cinq mois de prison avec sursis pour non-assistance à personne en danger, à la suite...
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Vendéeil y a 6 mois
Agression nocturne en Vendée : faute de preuves, le tribunal prononce la relaxe
Depuis le 14 février 2025, trois jeunes hommes âgés de 19 et 20 ans, ainsi qu’un mineur, sont en détention provisoire. Selon Actu.fr, ils sont accusés...
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Charente-Maritimeil y a 6 moisCharente-Maritime : Un homme condamné pour trafic de bijoux contrefaits
Le tribunal correctionnel de La Rochelle (Charente-Maritime) a rendu son verdict le 27 mars 2025 dans une affaire de contrefaçon impliquant des bijoux Swarovski. Selon La...
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Sartheil y a 6 mois
Sanction disciplinaire annulée pour un employé municipal en Sarthe
Le tribunal administratif de Nantes a annulé la sanction disciplinaire infligée à un agent municipal de la ville du Lude (Sarthe). Selon Actu.fr, ce dernier s’était...
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Charente-Maritimeil y a 6 moisUn trafic international de voitures démantelé dans l’Ouest : cinq hommes condamnés
Entre le 30 mai et le 24 juin 2024, une organisation criminelle bien structurée sévissait en Charente-Maritime et dans les environs de Niort. Composé de quatre...
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Charente-Maritimeil y a 6 moisUn homme condamné à six mois de prison pour possession d’arme et recel de bijoux volés
En août 2024, les douaniers ont procédé à un contrôle sur l’autoroute A10, au niveau de la commune de Port-d’Envaux (Charente-Maritime). Selon La Nouvelle République, lors...
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Vendéeil y a 6 moisCycliste handicapé à vie : une automobiliste récidiviste face à la justice
Ce jeudi 6 mars 2025, le tribunal des Sables-d’Olonne juge une affaire marquante. Une jeune automobiliste de 23 ans comparaît suite à un accident qui a...